Marque enregistrée - Marque en vigueur

Récréation Couture
Ouafet Bouyahia

Numéro de dépôt :
4603982
Date de dépôt :
02/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2029
Récréation Couture de Ouafet Bouyahia

Présentation de la marque Récréation Couture

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2019 par Ouafet Bouyahia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Récréation Couture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est Ouafet Bouyahia domicilié(e) 4 rue des marnières - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Ouafet Bouyahia domicilié(e) 4 rue des Marnières - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France.

La marque Récréation Couture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Récréation Couture arrivera à expiration en date du 2 décembre 2029.

Ouafet Bouyahia a également déposé les autres marques suivantes : La Récré Couture , Islam Sewing


Ouafet Bouyahia - 4 rue des marnières - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France


Madame Ouafet Bouyahia - 4 rue des Marnières - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Livres ; journaux ; patrons pour la couture ; dessins ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ;

Couture.